Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Indemnité coloniale de 1849 (1846-1861)Sous-série K
- Liquidation de l'indemnité coloniale
- Commissions locales chargées de la liquidation
- Correspondance avec les commissaires du gouvernement près la commission de liquidation
- Commissions locales chargées de la liquidation
- Liquidation de l'indemnité coloniale
Guadeloupe
Cote de communication : COL K 10
Identifiant ark : ark:/61561/vy941dyzm
Présentation du contenu :
Correspondance, extrait des registres des délibérations de la commission de liquidation de l'indemnité coloniale.
Date : 1849/1852
