Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Indemnité coloniale de 1849 (1846-1861)Sous-série K
- Liquidation de l'indemnité coloniale
- Commissions locales chargées de la liquidation
- Correspondance avec les commissaires du gouvernement près la commission de liquidation
- Commissions locales chargées de la liquidation
- Liquidation de l'indemnité coloniale
Réunion
États d'avancement des travaux, statuts du comptoir d'escompte et des prêts, spéculations sur les titres, procèdures, recours, comptes rendus de fin du travail de liquidation de l'indemnité coloniale en 1851, propositions d'affectation du reliquat.Correspondance, notes, extraits des procès-verbaux du conseil privé.
