Commissions mixtes de la zone du Constantinois (1956/1961)

Code de communication zone cote = 9336/7
Cote de référenceFR ANOM 9336/7
Référence Internetark:/61561/wf848lfiy
  • Notes de base sur le fonctionnement des commissions mixtes : correspondance, procès verbaux, notes, directives (1960-1961).
  • Fonctionnement de l'état-major mixte : circulaires, notes, procès verbaux, correspondance (1956-1957).
  • Commission mixte de la zone sud-est Constantinois : procès verbaux, correspondance (17 août 1960 - 23 décembre 1961).
  • Commission mixte de la zone nord-est du Constantinois, réunion : procès verbaux, correspondance (1960-1961), questions à traiter : correspondance, circulaires, notes de service, recueil des actes administratifs (1960-1961).
  • Commission mixte de saisie : procès verbaux, arrêtés, correspondance (1960-1961).
  • Protection du village de Négrine : correspondance (1960).
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2016-03-16

Archives
Répertoire établi par Julien BENEDETTI, sous la direction d'André BROCHIER, conservateur en chef
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