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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
    • Fonds territoriaux
      • Algérie
        • Préfectures et sous-préfectures
          • Région d'Oran
            • Préfecture d'Oran

Série T - Justice

Cote d'archives : 92 3818-3832
Identifiant ark : ark:/61561/wz818ax11yg
Présentation du contenu :

Les documents sont relatifs à la création, aux transferts, aux suppressions de circonscriptions judiciaires, aux travaux sur les prisons, au personnel judiciaire.

Date : 1832/1942
Caractéristiques : non classés
Autre instrument de recherche :

Bordereau de la série continue d’Oran