Commune mixte de La Soummam (1938/1957)

Code de communication	93405 n° de carton
Cote de référence	93405 1-17
Référence Internet	ark:/61561/wz818by30yj
Description matérielle	0,3M.l.

Conditions d'accès

Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)

Instruments de recherche

Répertoire numérique, par A. Goudail, 2000, 6 p.