Commune mixte de La Soummam (1938/1957)

Code de communication 93405 n° de carton
Cote de référence93405 1-17
Référence Internetark:/61561/wz818by30yj
Description matérielle 0,3M.l.

Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)

Répertoire numérique, par A. Goudail, 2000, 6 p.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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