Service de la Colonisation (1847/1956)

Description matérielle 144M.l.

Le service de la colonisation a joué un rôle essentiel au XIXe et au début du XXe siècle. Il est maintenu lors de la réorganisation de la préfecture en divisions. Cependant son importance déclinant, il disparaît dans la publication préfectorale « Services administratifs du département » du 1er novembre 1947 (FR ANOM 93 1513). Le bureau de l'Agriculture hérite de l'essentiel des affaires traitées par le service.

Il s'agit de titres de propriété, de documents relatifs à leur vérification après l'ordonnance de 1846, de dossiers de villages de colonisation et de dossiers de colonisation.

Le classement des archives du service de la colonisation a connu successivement trois phases distinctes :

  • 1) classement des sous-séries 1M et 2M par Marie-Claude Bartoli-Delmas en 1973,
  • 2) classement de la sous-série 3M par Agnès Goudail en 1997,
  • 3) récolement du reliquat établi sous la direction d’André Brochier en 2001-2002.

Libre accès aux originaux (selon leur état de conservation).

Accéder à l'inventaire en ligne.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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