Série C - Personnel européen (XIXe/XXe s.)

Description matérielle 90M.l.

Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)

Il s'agit des dossiers du personnel des administrations françaises locales. Ils sont répartis en 7 sous-séries :

  • 1 C 1-489 : administrateurs
  • 2 C 1-665 : Administration générale, services civils
  • 3 C 1-462 : Justice
  • 4 C 1-278 : Police
  • 5 C 1-27 : Douanes, Inspection du Travail, service du Chiffre
  • 6 C 1-385 : Garde indigène
  • 7 C 1-1217 : dossiers à répartir dans les précédentes sous-séries

Fichier à usage interne.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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