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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
    • Fonds territoriaux
      • Algérie
        • Juridictions (tribunaux et parquets)
          • Juridictions d'Alger
            • Parquet général

Correspondance

Cote d'archives : GGA 1T 1-8
Identifiant ark : ark:/61561/wz818nkikkc
Présentation du contenu :

Ce fonds consiste en correspondance principalement entre le procureur général, le gouverneur général et les parquets des tribunaux d’Algérie. Cette correspondance concerne la réglementation, l’organisation de la justice, la délimitation des compétences, les circonscriptions et le personnel judiciaire, et surtout des affaires particulières civiles ou criminelles

Date : 1845/1885
Caractéristiques : ,
Autre instrument de recherche :

Répertoire numérique dactylographié par D. Hick, 1993, 3 p.