Série C - Loges (1782/1940)

Code de communication INDE C n° de carton
Cote de référenceINDE C 1-9
Référence Internetark:/61561/wz818nkpops
Description matérielle 9 articles (cartons), 1M.l.

Libre accès aux originaux en fonction de l’état de conservation.

Répertoire numérique dactylographié, s.d., 5 p.

La série C comprend neuf dossiers concernant les loges. Ils contiennent des documents, originaux ou en copie, du XIXe siècle et des trois premières décennies du XXe siècle.

Ces dossiers ont été constitués pour servir de documentation aux services français ayant à justifier leurs droits de propriété ou d’exploitation lors des contestations avec les autorités anglaises.

On trouvera donc essentiellement des documents relatifs à la délimitation de territoires et à l’affirmation de la souveraineté française (exercice de la justice, perception des impôts).

Les plans ont été extraits des cartons et sont conservés en cartothèque sous les cotes PL.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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