Commune mixte de Djidjelli puis sous-préfecture de Djidjelli (1866/1962)

Code de communication 9318 n° de carton
Cote de référence9318 1-85
Référence Internetark:/61561/wz818qnsomy
Description matérielle 11M.l.

La commune mixte de Tababort est créée par arrêté du 25 août 1880, à l'aide de territoires distraits de la commune indigène de Djidjelli. Prenant le nom de Djidjelli en 1906, elle disparait en 1957.

Les documents conservés représentent la totalité rapatriée du fonds produit par l'ancienne sous-préfecture de Djidjelli ainsi que de quelques reliquats issus de la commune mixte, administration qui la précéda. Le fonds de la commune mixte de Djidjelli étant resté sur place, il conviendra donc de dépouiller le fonds de son administration de tutelle, la sous-préfecture de Bougie.

Les documents sont librement communicables dans leur totalité, à l'exception des dossiers, assez rares, dont la communication porte atteinte au secret médical, communicables à l'expiration du délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne, et de ceux dont l'état trop dégradé rend impossible leur consultation en salle de lecture.

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DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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