Série C - Personnel départemental (XIXe s./1961)

Code de communication 91 C n° de carton
Cote de référence91 C 1-671
Référence Internetark:/61561/wz818tqtqoj
Description matérielle 79,7M.l. et 11M.l. non classés
OrigineCes dossiers émanent du secrétariat général, bureau des Affaires indigènes, du service des réformes, du service départemental des personnels, du service régional des personnels.

Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine).

Libre accès aux originaux (selon leur état de conservation).

Index manuscrit sur fiches à usage interne

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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