Code de communication | 93 B1 N° de carton |
---|---|
Cote de référence | 93 B1 1-35 |
Référence Internet | ark:/61561/wz818tqtvqq |
Cote de référence | 93 B2 1-16 |
Référence Internet | ark:/61561/wz818tqtvqq |
Cote de référence | 93 B3 1-800 |
Référence Internet | ark:/61561/wz818tqtvqq |
Cote de référence | 93 N° de carton |
Référence Internet | ark:/61561/wz818tqtvqq |
Description matérielle | 223M.l. et 47M.l. non classés |
Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)
B1, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 8 p.
B2, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 4 p.
B3 1 à 304, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 55 p.
B3 305 à 504, bordereau de récolement par Daniel Hick, conservateur, 1993, 24 p.
B3 505 à 800, bordereau de récolement par Agnès Goudail, conservatrice, 1999, 32P.
93 1 à 8156 et 93 20001 à 20386, bordereaux de récolement sous la direction d'André Brochier, conservateur, 2001-2004, 2013, 468 p.
Le plan de classement des archives du cabinet s'articule de la façon suivante :
- Direction du cabinet
- Section des affaires générales
- Section de l’ordre public
- Service du courrier parlementaire
- Secrétariat particulier du préfet
- Service des distinctions honorifiques
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18 |