Bureau du cabinet (1847/1961)

Code de communication zone générique = ALG, zone fonds = CONST, zone cote = B/1/n° de carton
Cote de référenceFR ANOM 93/B1 1-35
Référence Internetark:/61561/wz818tqtvqq
Cote de référenceFR ANOM 93/B2 1-16
Référence Internetark:/61561/wz818tqtvqq
Cote de référenceFR ANOM 93/B3 1-800
Référence Internetark:/61561/wz818tqtvqq
Cote de référenceFR ANOM 93/n° de carton
Référence Internetark:/61561/wz818tqtvqq
Description matérielle 223 m.l. et 47 m.l. non classés

Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)

B1, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 8 p.

B2, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 4 p.

B3 1 à 304, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 55 p.

B3 305 à 504, bordereau de récolement par Daniel Hick, conservateur, 1993, 24 p.

B3 505 à 800, bordereau de récolement par Agnès Goudail, conservatrice, 1999, 32 p.

93/1 à 8156 et 93/20001 à 20386, bordereaux de récolement sous la direction d'André Brochier, conservateur, 2001-2004, 2013, 468 p.

Le plan de classement des archives du cabinet s'articule de la façon suivante :

  • Direction du cabinet
  • Section des affaires générales
  • Section de l’ordre public
  • Service du courrier parlementaire
  • Secrétariat particulier du préfet
  • Service des distinctions honorifiques
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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