Code de communication | 932 n° de carton |
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Cote de référence | 932 1-320 |
Référence Internet | ark:/61561/wz818tquvno |
Description matérielle | 55,2M.l. |
Le département de l'Aurès (ou de Batna) est créé par décret du 28 juin 1956 ; en 1957, il est formé des arrondissements de Batna, Arris, Khenchela, Barika, Corneille et Biskra.
La distinction entre le fonds de la préfecture de l'Aurès et de l'ancienne sous-préfecture de Batna n'a pas été opérée.
Il s'agit de documents relatifs au nationalisme algérien, aux activités de renseignements des services français et aux rapports entre administrations civiles et militaires.
Ces archives sont librement communicables dans leur totalité, à l’exception des dossiers non communicables au titre de l'article L. 213-2 du code du patrimoine. Le délai de communicabilité portant à 50 ans les dossiers et fiches de renseignements sur les personnes en raison de la protection de la vie privée (article L.213-2 du code du patrimoine) est tombé, les documents les plus récents s'arrêtant aux premiers mois de l'année 1962.
Le présent inventaire porte sur deux fonds, celui de la sous-préfecture de Batna (1911-1956) et celui de la préfecture de l'Aurès (1956-1962) :
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18 |