Sous-préfecture de Batna (1911/1956)

Code de communication 932 n° de carton
Cote de référence932 1-320
Référence Internetark:/61561/wz818wtyprw
Description matérielle 55,2M.l.

La sous-préfecture de Batna, dans le département de Constantine, est créée en 1911 et supprimée en 1956, au moment de la constitution de la préfecture de l'Aurès dans laquelle elle est intégrée.

La distinction entre le fonds de l'ancienne sous-préfecture de Batna et celui de la nouvelle préfecture de l'Aurès n'a pas été opérée.

Il s'agit de documents relatifs au nationalisme algérien, aux activités de renseignements des services français et aux rapports entre administrations civiles et militaires.

Ces archives sont librement communicables dans leur totalité, à l’exception des dossiers non communicables au titre de l'article L. 213-2 du code du patrimoine. Le délai de communicabilité portant à 50 ans les dossiers et fiches de renseignements sur les personnes en raison de la protection de la vie privée (article L.213-2 du code du patrimoine) est tombé, les documents les plus récents s'arrêtant aux premiers mois de l'année 1962.

Le présent inventaire porte sur deux fonds, celui de la sous-préfecture de Batna (1911-1956) et celui de la préfecture de l'Aurès (1956-1962) :

Accéder à l'inventaire en ligne.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
État général des fonds
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