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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Archives nationales d'outre-mer - État des fonds
- Fonds territoriaux
- Algérie
- Juridictions (tribunaux et parquets)
- Juridictions de Constantine
- Juridictions (tribunaux et parquets)
- Algérie
- Fonds territoriaux
Parquet près le tribunal correctionnel de Constantine
Cote d'archives : 202 T 1-25
Identifiant ark : ark:/61561/wz818zxzxto
Date : 1953/1962
Caractéristiques : 2, 4M. l.