Plus de 800 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Fonds Le Gentil de Paroy

Indemnité attribuée à la famille de Paroy après l'indépendance de Saint-Domingue

Cote de communication : 164 APOM 1, 164 APOM 1/14
Cote d'archives : 164 APOM 1/14
Identifiant ark : ark:/61561/xe370oipb
Présentation du contenu :

Après l'indépendance de Saint-Domingue, les colons obtinrent une indemnité en compensation des biens qu'ils avaient perdus. Une commission spéciale, dont les travaux durèrent six ans (1827-1833), fut chargée d'en établir la répartition en statuant sur les réclamations des intéressés, sur la base des documents produits par eux à cet effet à titre de preuves. Etaient admis à réclamer les anciens propriétaires, leurs héritiers et ayant-droit jusqu'au 12e degré, à défaut de parents plus proches. Il s'agit ici de pièces réunies par les enfants et petits-enfants du marquis de Paroy.

Date : 1813/1826
Caractéristiques : 12 pièces

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :