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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public aux périodes suivantes sous réserve du respect du calendrier prévu :

- du lundi 19/02/2024 au vendredi 08/03/2024
- du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024

Ces dates seront mises à jour régulièrement.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici                Restrictions d'ouverture [Mise à jour décembre 2023] : Voir ici

Notice descriptive

  • Commune mixte du Haut-Sebaou (1863-1959)
    • Propriété européenne et indigène

Actes postérieurs au sénatus-consulte, location, acquisitions de terres et colonisation, expropriations, protection du droit des femmes et de la propriété indigène : correspondance, circulaires, notes, liste des propriétés vendues, rapports

Cote de communication : 91505 148
Identifiant ark : ark:/61561/yf201cw3xf
Date : 1876-1952
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :