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Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Commune mixte du Haut-Sebaou (1863-1959)
- Gestion des biens communaux et domaniaux
Communaux non-bâtis, demandes de locations ou de ventes : correspondance, circulaires, arrêtés, extraits des registres des délibérations de la commission municipale
Cote de communication : 91505 160
Identifiant ark : ark:/61561/yf201mgooy
Date : 1907-1956
Classement :
Classement définitif