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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte du Haut-Sebaou (1863-1959)
    • Vie politique

Centres municipaux, secrétaire, garde champêtre : délibérations approuvées, budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, projet de création, décision de l'administration portant sur la création du centre municipal, dossier de l'élection de la djemaadu centre municipal, réclamations

Cote d'archives : 91505 26 - 91505 36
Identifiant ark : ark:/61561/yf201xtst
Date : 1937-1956

Pour aller plus loin

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