Eaux et forêts (1907/1944)

Code de communication zone fonds = 9377, zone cote = //46
Cote de référenceFR ANOM 9377/46
Référence Internetark:/61561/zb192ey34z

Forêts domaniales du Babor, de l'Oued Aghrioun, de Djermouna, des Beni Foughal, du Chabet-el-Akra et du Tamentout : arrêtés de délimitation, plans d'ensemble, descriptions détaillés des groupes de bois composant les forêts (1907-1910, 1933).

Lutte contre les incendies de forêts : instructions relatives à la révision du domaine soumis au régime forestier, à l'établissement de programme d'incinération des communaux et à la tenue de conférences forestières annuelles en prévision des incendies, rapports et comptes rendus d'incendies de forêts, télégrammes d'enquête, comptes rendus au sous-préfet de réquisition des personnes en vue de la lutte contre les incendies, tableaux des incendies survenus par année, requêtes et réclamations d'indigènes de fractions relative à la remise d'amendes collectives infligées à la suite d'incendies (1922-1944).

Instauration de postes vigies : instructions préfectorales et gubernatoriales, états des assès devant assurer la garde des postes vigies, listes des indigènes par douar chargés de la surveillance des forêts, listes des gardiens désignés pour la garde des postes vigies (1932), tableaux des postes vigies envoyés par l'administrateur au sous-préfet, comptes rendus des caïds et directives de l'administrateur sur la tenue des postes vigies, réclamations liées aux allocations dues pour les postes vigies (1923-1944).

Exploitation et colportage des produits forestiers : instructions du conservateur des Eaux et forêts relatives aux déclaration de récolte de liège ou d'exploitation de bois (1928-1938), rapports des caïds relatifs à la délivrance d'autorisation d'exploitation ou de défrichement (1934-1936).

Parcours en forêt : comptes rendus et rapports relatifs aux autorisations de pacage dans les forêts et aux redevances attachées au parcours des troupeaux en forêt (1927-1937).

Personnel forestier : instructions relatives à l'organisation des services de cantonnement des Eaux et forêts, à la délivrance de bois d'oeuvre aux populations indigènes, à l'embauche de garçons de journée dans les maisons forestières, correspondance relative à la révision du domaine forestier, à l'emploi de gardes pour la surveillance des maisons forestières (1937-1936).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-06-04

Archives
Répertoire établi par Pierre GOMBERT, conservateur du patrimoine
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