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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Commune mixte de Takitount puis sous-préfecture de Kerrata (1875-1961)
    • Gestion des biens communaux

Communaux des centres

Cote de communication : 9377 61
Identifiant ark : ark:/61561/zb192lfnkx
Présentation du contenu :

Constructions sur les communaux des centres : rapports des caïds, listes des types de constructions réalisées dans le centre de Périgotville, demande de concession formulée par la Société indigène de prévoyance (SIP) au centre de Chevreulen vue de la construction d'une école (1950-1952), dossier relatif à l'électrification du centre de Cherveul (1954-1955).Adjudications de 1911 et d'octobre 1932 à octobre 1939 : extraits des registres de délibérations de la commission municipales, cahiers des charges, avis de surenchère, rapports des caïds et procès-verbaux d'adjudication aux enchères publiques des communaux des centres de Chevreul, Périgotville, Amoucha, Kerrata et Tizi N'Bechar.Location de communaux : baux, cahiers des charges pour la mise en location des réserves communales, réclamations relatives aux empiètements pour des labours, procès-verbaux d'adjudication pour la location de communaux, extraits des registres de délibérations de la commission municipale, correspondance entre l'administrateur et le préfet relative à des affaires individuelles générées par des locations de communaux (1897-1939).

Date : 1897/1955
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

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