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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
    • Conseil de gouvernement
      • Procès-verbaux des séances et documents annexes
        • 1862-1870
          • Registre n° 54 séances du 19 juin 1867 au 12 février 1868
            • Séance des 22 et 23 janvier 1868

Conseiller Urbain. Projet d'affectation au service du Génie, pour le compte des centimes additionnels, d'un terrain domanial de 13 hectares 42 ares 76 centiares, destiné au collège arabe français et à ses dépendances à Constantine. N° 1644.

Cote de communication : GGA 3F 54, GGA 3F 54
Cote d'archives : GGA 3F 54
Identifiant ark : ark:/61561/zh311cw2yw1l
Date : Séance des 22 et 23 janvier 1868

Iconographies