Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
- Conseil de gouvernement
- Procès-verbaux des séances et documents annexes
- 1862-1870
- Registre n° 55 séances du 1 mai 1867 au 20 novembre 1867
- Séance du 13 novembre 1867
- Registre n° 55 séances du 1 mai 1867 au 20 novembre 1867
- 1862-1870
- Procès-verbaux des séances et documents annexes
- Conseil de gouvernement
Conseiller rapporteur Urbain. Délimitation et répartition du territoire de la tribu des Zemouls, subdivision de Constantine. N° 1575.
Cote de communication : GGA 3F 55, GGA 3F 55
Cote d'archives : GGA 3F 55
Identifiant ark : ark:/61561/zh311dx30yxo
Date : Séance du 13 novembre 1867
Iconographies