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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
    • Conseil de gouvernement
      • Procès-verbaux des séances et documents annexes
        • 1862-1870
          • Registre n° 52 séances du 17 octobre 1866 au 24 avril 1867

Séance du 13 mars 1867

Cote de communication : GGA 3F 52, GGA 3F 52
Cote d'archives : GGA 3F 52
Identifiant ark : ark:/61561/zh311dx3wz4s