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Présentation du fonds

• 1832/1956

Auteurs : Juliette Nunez, conservateur, et Marie-Thérèse Weiss-Litique, secrétaire de documentation

Année de publication : Sans date

Cotes extrêmes : GGA 1F 1-13, 2F 1-6, 3F 1-389, 4F 1-3, 5F 1-19, 6F 1-4, 7F 1-149

Dates extrêmes : 1832/1956

Importance matérielle : 52,7 m. l.

Conditions de communicabilité : Archives publiques Archives publiques librement communicables. 22/03/2023 document numérisé Publiable sur internet

Conditions de réutilisation : La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d’outre-mer.

• Présentation du contenu

  Cet ensemble de registres, qui déborde largement le cadre législatif, est très riche pour saisir l'évolution interne et notamment la colonisation et la mise en valeur du pays. Au-delà des projets législatifs et des affaires financières qui y sont abordés, on retrouve à l'ordre du jour des...

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  Cet ensemble de registres, qui déborde largement le cadre législatif, est très riche pour saisir l'évolution interne et notamment la colonisation et la mise en valeur du pays. Au-delà des projets législatifs et des affaires financières qui y sont abordés, on retrouve à l'ordre du jour des séances des affaires personnelles très variées, engageant le domaine de l'Etat, allant de demandes de concessions agricoles et urbaines, mais également de mines et de sources, à des déclarations de défrichement. On notera également la discussion de budgets municipaux d'Alger et de Bône en 1836-1839 (3F 6-8), la création d'écoles indigènes en 1909 (3F 150). A la fin des années 1860, on trouve à l'intérieur des registres des parties manuscrites et d'autres imprimées, notamment pour les annexes.La période 1832 à 1870 a fait l'objet d'un dépouillement systématique et les registres ont été numérisés. L'absence d'index rend ensuite l'accès aux documents assez malaisé. Le chercheur pourra trouver secours de temps à autre dans les indications marginales sur l'objet de l'affaire traitée puis, de façon plus systématique, dans les ordres du jour en début de séance. Par ailleurs, à partir des années 1870, on trouve assez souvent des tables chronologiques des séances en fin de volume.