Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.

Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr

 

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
    • Conseil de gouvernement
      • Procès-verbaux des séances et documents annexes
        • 1862-1870
          • Registre n° 54 séances du 19 juin 1867 au 12 février 1868
            • Séance du 26 juin 1867

Conseiller Urbain. Demande formée par M. Léon Cerf à l'effet d'être autorisé à céder à M. de Jolivald, sa concession de chênes-lièges de Fedj Macta, province de Constantine. N° 1477.

Cote de communication : GGA 3F 54, GGA 3F 54
Cote d'archives : GGA 3F 54
Identifiant ark : ark:/61561/zh311mgmhfll
Date : Séance du 26 juin 1867

Iconographies
3 vues Conseiller Urbain. Demande formée par M. Léon Cerf à l'effet d'être autorisé à céder à M. de Jolivald, sa concession de chênes-lièges de Fedj Macta, province de Constantine. N° 1477.
(3 vues)
Consulter le document (3 vues)