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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.
Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
- Conseil de gouvernement
- Procès-verbaux des séances et documents annexes
- 1851-1861
- Registre n° 40 séances du 5 septembre 1856 au 22 décembre 1856
- 1851-1861
- Procès-verbaux des séances et documents annexes
- Conseil de gouvernement
Séance du 1 décembre 1856
Cote d'archives : GGA 3F 40
Identifiant ark : ark:/61561/zh311pjnmkkb