Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Gouvernement général de l'Algérie - Législation, assemblées et conseils (1832-1956)
- Conseil de gouvernement
- Procès-verbaux des séances et documents annexes
- 1862-1870
- Registre n° 54 séances du 19 juin 1867 au 12 février 1868
- Séance du 29 janvier 1868
- Registre n° 54 séances du 19 juin 1867 au 12 février 1868
- 1862-1870
- Procès-verbaux des séances et documents annexes
- Conseil de gouvernement
Conseiller Urbain. Application en Algérie du réglement ministériel du 20 avril 1866 relatif à la circulation des locomotives sur les routes ordinaires. N° 1647.
Cote de communication : GGA 3F 54, GGA 3F 54
Cote d'archives : GGA 3F 54
Identifiant ark : ark:/61561/zh311vpvrpxs
Date : Séance du 29 janvier 1868
Iconographies