Plus de 900 instruments de recherche à découvrir par le moteur de recherche libre ou l’état général des fonds.
Faites nous part de votre expérience de navigation à l’adresse suivante : anom.diffusion@culture.gouv.fr
Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici
La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à
Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici
Notice descriptive
- Cabinet (1909-1963)
- Transferts de compétence aux États associés et réorganisation des services
Plan d'équipement
Cote de communication : 1 HCI 536
Identifiant ark : ark:/61561/zh963smtlmj
Présentation du contenu :
Comité du plan d'équipement , constitution des organismes quadripartites et transfert des services du plan : correspondances, avis, convention et arrêté (1951-1953).
Date : 1951-1953
Classement :
Classement définitif