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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Cabinet (1909-1963)
    • Transferts de compétence aux États associés et réorganisation des services

Affaires politiques au Vietnam, Cambodge et Laos : notes, rapports et correspondances

Cote de communication : 1 HCI 579
Identifiant ark : ark:/61561/zh963ztswwr
Présentation du contenu :

Quadripartites : conventions chemin de fer, institut Pasteur, comités d'études (douanes-commerce extérieur) (1952).Vietnam : correspondances, conventions (Institut géographique, Air-vietnam, transfert des fonctionnaires, pays Montagnards du domaine de la couronne) (1951-1952).Cambodge : correspondances, conventions, procès-verbaux de transfert sur le statut du personnel, les services de chasse et pêche, et accords d'application du traité franco-khmer (1949-1952).Laos : conventions relatives à la police judiciaire et au personnel (1952).

Date : 1952-1954
Classement :

Classement définitif


Pour aller plus loin

L'inventaire :

Cabinet (1909-1963)

Le formulaire de recherche :