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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public, sous réserve du respect du calendrier prévu, du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici               

 

La fermeture annuelle des Anom aura lieu du 6 au 10 mai. Pour les autres jours de fermeture, se reporter à

Restrictions d'ouverture [Mise à jour mars 2024] : Voir ici

 

Notice descriptive

  • Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
    • 1717-1727 : Feuquières (François de Pas de Mazencourt, marquis de), gouverneur général des îles du Vent
      • Mémoires, états et documents divers
        • Justice
          • Organisation, sentences, pièces de procédures et autres documents

Extrait du jugement rendu par le sieur Mesnier au sujet de la barque anglaise l'Anne-Marie, de la Barbade, arrêtée à l'îlet à Ramiers par la frégate la Valeur

Cote de communication : COL C8 A 22 F° 411, COL C8 A 22 F° 411
Cote d'archives : COL C8 A 22 F° 411
Identifiant ark : ark:/61561/zn401ey52e
Date : 20 novembre 1717

Iconographies