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Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée en provenance de la Martinique
- 1717-1727 : Feuquières (François de Pas de Mazencourt, marquis de), gouverneur général des îles du Vent
  - Mémoires, états et documents divers
    - Justice
      - Organisation, sentences, pièces de procédures et autres documents

Extrait du jugement rendu par le sieur Mesnier au sujet de la barque anglaise l'Anne-Marie, de la Barbade, arrêtée à l'îlet à Ramiers par la frégate la Valeur (20 novembre 1717)

Code de communication	zone générique = MI, zone cote = 211MIOM/31
Cote de référence	FR ANOM COL C^8A 22 F° 411
Référence Internet	ark:/61561/zn401ey52e

Documents numériques

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DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2015-01-07

Martinique - correspondance

Inventaire établi par Etienne Taillemite, Odile Krakovitch et Michèle Bimbenet, conservateurs, révisé par les Archives nationales d'outre-mer

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