aide
Soudan Français
Saint-Domingue
Sénégal
Bagnard
Guyane
Gabon
Louisiane
Réunion
Canada
Guinée
Nouvelle-Calédonie
Tchad
Esclave(s)
Algérie
Dahomey
Cameroun
Personnel
Guadeloupe
Ile Bourbon
Martinique
Congo
Indochine
^ Élargir la recherche à tous les inventaires d'archives.
Résultats
1
à
20
sur un total de
62
Pages
1
2
3
4
>
01
1954
Tribunaux et parquets d'Algérie. - Batna, parquet près le tribunal de première puis de grande instance
02
1955
Correspondance et rapports 1955/1962
03
1955
Correspondance et rapports du procureur de la République 1955/1962
04
1955
1955/1959
05
1960
1960/1962
06
1955
Rapports d'appels adressés au parquet général près la cour d'appel d'Alger puis de Constantine 1955/1962
07
1958
Pièces diverses correspondant à des affaires en cours d'instruction, reçues du Parquet général 1958/1960
08
1961
Renseignements mai 1961/juin 1962
09
1954
Enquêtes liées au terrorisme transmises au parquet 1954/1962
10
1954
Enquêtes avec exposés des faits et conclusions des juges de paix 1954/1962
11
1954
Justice de paix de Barika 1954/1962
12
1954
Justice de paix de Biskra 1954/1962
13
1954
1954/1958
14
1959
15
1960
16
1961
1961/1962
17
1954
Justice de paix de Bernelle 1954/1962
18
1954
1954/1956
19
1957
1957/1962
20
1954
Justice de paix de Khenchela 1954/1962
Pages
1
2
3
4
>
20
10
20
50
100
200
500
résultats par page.
DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2016-03-16
Afficher le nuage de mots
Archives
Batna. Parquet près le tribunal de première puis de grande instance (1954-1962)
Répertoire établi par Barbara SANCHEZ sous la direction d'Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
Lire l'avant-propos par Barbara Sanchez, archiviste
Recherche par critères
Plein texte
Lieu
Année
ou entre
et
Recherche avancée
Recherche par termes géographiques