Registre 1 (1785/1793)

Code de communication zone générique = MI, zone cote = 209MIOM/66
Cote de référenceFR ANOM C7A76
Référence Internetark:/61561/be185jfjv

« Le présent registre contenant deux cent vingt trois feuillets premier et dernier compris, a été côté et paraphé par nous Joseph François Foulquier, chevalier, baron de La Bastide, seigneur de Saint-Hyppolite, Liffard et autres lieux, conseiller du roi en tous ses conseils, conseiller au Parlement de Toulouse, intendant de justice, police, finances, guerre et marine des îles Guadeloupe, Marie-Galante et dépendances et remis au contrôleur de la Marine en cette colonie, pour servir à l'enregistrement des commissions, ordres, règlements, ordonnances et autres décisions émané du gouvernement ». Basse-Terre, Guadeloupe, le 2 janvier 1785, Signé : Foulquier.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2012-08-02

Archives
Inventaire établi par Mmes PEROTIN, HEPP-BLANC et LACROCQ, sous la direction d'Etienne TAILLEMITE, conservateur en chef, complété par André BROCHIER, conservateur en chef
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