Libre accès aux originaux (selon leur état de conservation).
Supplément au fonds de Saint-Domingue. Répertoire numérique dactylographié par Nicole Célestin, Aix, 1995, 85 p.
Fichier par ordre alphabétique des patronymes (renvoie à l’ancienne cotation en G2)
Voir aussi : État détaillé des liquidations opérées de 1817 à 1823 par la commission chargée de répartir l’indemnité attribuée aux anciens colons de Saint-Domingue, Paris, 1828-1834.
À la suite des articles des greffes du Dépôt des papiers publics doivent être signalés, tout en les distinguant, plusieurs groupes de documents relatifs à Saint-Domingue, qui sont en majeure partie, semble-t-il, des dossiers rapatriés.
