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Des travaux de mise en accessibilité sont prévus aux Archives nationales d’outre-mer au 1er trimestre 2024.

Les Anom seront fermées au public aux périodes suivantes sous réserve du respect du calendrier prévu :

- du lundi 19/02/2024 au vendredi 08/03/2024
- du lundi 01/04/2024 au vendredi 12/04/2024

Ces dates seront mises à jour régulièrement.

 

Restrictions de communication [Mise à jour janvier 2024] : Voir ici                Restrictions d'ouverture [Mise à jour décembre 2023] : Voir ici

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Secrétariat d'État à la Marine - Actes du pouvoir souverain (1628-1779)

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Présentation du fonds

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  • Secrétariat d'État à la Marine. Actes du pouvoir souverain
    • Présentation du contenu

      La série est composée de deux ensembles très différents. Les volumes A 1 à 20 forment une collection de minutes originales, à la différence des actes contenus dans Marine A qui sont, pour la plupart, des exemplaires imprimés.Classée par ordre chronologique, cette collection est loin d'être...

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    • Présentation du producteur

      La série Colonies A (COL A) conservée aux Archives nationales d'outre-mer comprend 28 volumes ; elle est consacrée, comme les sous-séries Marine A1 à A5, aux actes du pouvoir souverain : édits, ordonnances, déclarations, arrêts du Conseil du roi et conseils locaux, mémoires, etc. Elle couvre...

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    • Historique de la conservation
    • Instruments de recherche

      Krakovitch (Odile), Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666-1779, 1993, 488 p.L'introduction d'Odile Krakovitch a été adaptée à la mise en ligne.

    • Sources complémentaires

      Archives nationales d'outre-mer

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