Affaires générales (1927/1958)

Code de communication zone fonds = 93201, zone cote = //10
Cote de référenceFR ANOM 93201/10
Référence Internetark:/61561/lj869kjla

Conseils de discipline, demande de dossier, circulaires, arretés, rapports, sanctions (1909-1957).

Etat des caïds en fonction (1925-1927).

Propositions d'avancement (1929-1935).

Voeux de l'amicale des caïds (1938-1939).

Procès-verbaux de nomination (1942-1957).

Etats de situation des caïds dans la commune mixte (1953).

Dossiers de candidatures (1954-1955).

Déclarations de vacances de poste (1954-1955).

Dossier sur la suppression et le recasement des caïds (1956-1957).

Procès-verbaux de visites médicales (1957) et demandes de congés d'expectative (1958).

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2012-04-25

Archives
Répertoire établi par Sarah OLIVES, stagiaire, sous la direction de Pierre GOMBERT, conservateur du patrimoine
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