Série C - Personnel départemental (XIXe/XXe s.)

Code de communication 92 C n° de carton
Cote de référence92 C 1-208
Référence Internetark:/61561/wz818d04z5x
Cote de référence92 4799-4975
Référence Internetark:/61561/wz818d04z5x
Description matérielle 29M.l.
OrigineLes dossiers émanent du bureau du personnel (secrétariat général) et des Affaires indigènes

Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)

Fichier nominatif manuscrit sur fiches à usage interne

Il s’agit de dossiers individuels de fonctionnaires de préfecture et de sous-préfecture, de personnels des services civils, de commissaires de police et de gardiens de la paix, du service vicinal, de médecins de colonisation.

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
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