Commune mixte de Marnia (1886/1962)

Code de communication 92501 n° de carton
Cote de référence92501 1-30
Référence Internetark:/61561/wz818khmjmb
Description matérielle 4, 30M.l.

La commune mixte de Marnia est créée par arrêté gubernatorial du 20 juin 1922. Située à l'extrême nord-ouest de l'Algérie, elle relève du département d'Oran, puis du nouveau département de Tlemcen. Elle est définitivement supprimée par le décret du 20Mai 1957.

Les documents conservés sont relatifs à la vie locale : propriété foncière, personnel communal, justice, population, élections, police, surveillances politique et des étrangers, défense nationale, section administrative spécialisée.

Fonds librement communicable

DERNIÈRE MISE À JOUR LE 2017-04-18
État général des fonds
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