Informations Le dossier ne contient que le procès verbal de son décès. Décédé le 2 novembre 1899 aux Hattes
Le dossier ne contient que le procès verbal de son décès. Décédé le 2 novembre 1899 aux Hattes
Communicabilité Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).
Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).
Document complémentaire : le registre des matricules