Base de données des dossiers individuels de condamnés au bagne

Cette base de données recense les dossiers individuels des condamnés aux bagnes coloniaux, conservés aux Archives nationales d'outre-mer.

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Dossier individuel de bagne

Bufnoir, Léon Louis

Cote de référence	FR ANOM COL H 930
Code de communication	zone générique = FM, zone cote = H930/bufnoirleo
Condamné en	1902
Envoyé en	Nouvelle-Calédonie
N° matricule	21791 / 12625 / 3680

Ce dossier contient notamment
Correspondance particulière

Informations
Ancien condamné au travaux forcés libéré (matricules successifs 18415/9252/3692) recondamné en Nouvelle-Calédonie aux travaux forcés ou à la relégation. Relevé de la relégation le 21 avril 1919

Communicabilité
Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).

Document complémentaire : le registre des matricules