Base de données des dossiers individuels de condamnés au bagne
Cette base de données recense les dossiers individuels des condamnés aux bagnes coloniaux, conservés aux Archives nationales d'outre-mer.
Recherche par critères
 ou entre   et 
 

PDF Dossier individuel de bagne

Aïssa ben Merzoug

Cote de référence FR ANOM COL H 582
Code de communication zone générique = FM, zone cote = H582/aissabenme
Condamné en 1889
Envoyé en Nouvelle-Calédonie
N° matricule 18465 / 11036   

Correspondance particulière

Réhabilité le 25 mai 1908

Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).