Ce dossier contient notamment Correspondance particulière
Correspondance particulière
Informations Transporté n°20714, libéré n° 10762, condamné à nouveau n°21765, libéré n° 12366, passé à la relégation en 1904. Relevé de la relégation par jugement du 24 février 1928
Transporté n°20714, libéré n° 10762, condamné à nouveau n°21765, libéré n° 12366, passé à la relégation en 1904. Relevé de la relégation par jugement du 24 février 1928
Communicabilité Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).
Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).
Document complémentaire : le registre des matricules
Dossier individuel de bagne