Base de données des dossiers individuels de condamnés au bagne
Cette base de données recense les dossiers individuels des condamnés aux bagnes coloniaux, conservés aux Archives nationales d'outre-mer.
Recherche par critères
 ou entre   et 
 

PDF Dossier individuel de bagne

Debrieux, Marc

Cote de référence FR ANOM COL H 1509
Code de communication zone générique = FM, zone cote = H1509/debrieuxma
Condamné en 1915
Envoyé en Guyane française
N° matricule 43815 / 14645   

Correspondance particulière

Réhabilité par arrêt du 15 octobre 1936

Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).