Informations Relevé de la relégation le 7 décembre 1937
Relevé de la relégation le 7 décembre 1937
Communicabilité Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).
Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).
Document complémentaire : le registre des matricules