Cette base de données recense les dossiers individuels des condamnés aux bagnes coloniaux, conservés aux Archives nationales d'outre-mer.

Recherche par critères

Nom

Nom d'épouse

Prénoms

Alias

Année

ou entre

N° matricule

Territoire

Documents particuliers

Notes

Dossier individuel de bagne

Simonneau, Marcel

Cote de référence	FR ANOM COL H 4316/b
Code de communication	zone générique = FM, zone cote = H4316/n° matricule de 1° catégorie/b
Condamné en	1921
Envoyé en	Guyane française
N° matricule	45487 / 16925

Informations
Réhabilité le 11 décembre 1940 par la cour d'appel de Cayenne

Communicabilité
Dossier communicable selon le Code du patrimoine (article L. 213-2).