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001
1863
Communes mixtes d'Algérie. Haut Sebaou
002
1920
Administration générale 1920-1957
003
1949
Chronos du courrier départ 1949-1957
004
1951
Rapports mensuels envoyés au sous-préfet. Instructions pour la rédaction de ces rapports 1951-1956
005
1948
Rapports reçus par l'administrateur de la commune mixte 1948-1957
006
1920
Organisation générale, institutions (administration centrale, préfectorale, départementale, locale, justice, justice indigène, police) : correspondance, circulaires, notices de renseignements 1920-1956
007
1902
Circonscriptions administratives, organisation territoriale, érection en commune de plein exercice, rattachement à la commune de Tizi-Ouzou du centre de Tamda dépendant de la commune mixte du Haut-Sébaou : correspondance, circulaires, plans 1902-1956
008
1919
Comptabilité de la commune mixte, remboursements de frais, recettes et dépenses en fournitures, entretiens de bâtiments communaux, secours aux nécessiteux : correspondance, factures, cartes de visite 1919-1959
009
1915
Personnels 1915-1957
010
1919
Personnel des communes mixtes et de bureaux, titularisations, recrutements, demandes de permissions, conseils de discipline, avancement, notation, demandes de renseignements, remboursements de frais : notices de renseignements, correspondance, arrêtés, circulaires, listes de personnels 1919-1955
011
1926
Emplois publics, demandes, affectations spéciales, distinctions honorifiques, liquidations de pensions, attributions de secours, demandes de renseignements : circulaires, correspondance, Journal officiel, notices de renseignements 1926-1956
012
1932
Personnel de police, recrutement, instruction : correspondance, notices de renseignements, rapports, arrêtés, circulaires 1932-1957
013
1942
Gardiens, cantonniers, demandes de renseignements, demandes d'emplois, demandes de congés, démissions : correspondance, arrêtés 1942-1955
014
1916
Cavaliers et chaouchs, mutations, demandes d'emplois, achat de fournitures : circulaires, correspondance, catalogue, arrêtés, dossiers personnels 1916-1955
015
1939
Amines, nominations : correspondance, notices de renseignements, arrêtés, extraits de casiers judiciaires 1939-1956
016
1915
Caïds, nominations, notations, demandes d'enquêtes, propositions d'avancement, promotions, demandes de congés, arrêts maladies, absences, mises à la retraite : correspondance, notices de renseignements, notices signalétiques, arrêtés (classement alphabétique) 1915-1956
017
1936
A - M 1936-1956
018
1915
N - Z 1915-1956
019
1925
Autres documents concernant les caïds, candidats, instructions, réglementations, statuts divers, concours, recrutements, indemnités, amicale des caïds : circulaires, correspondance, journaux 1925-1956
020
1926
Gardes champêtres, instructions, nominations, demandes d'emploi, demandes de renseignements, plaintes, demandes de congés : circulaires, arrêtés, correspondance, notices de renseignements, procès-verbaux de gendarmerie, dossiers individuels 1926-1955
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Commune mixte du Haut-Sebaou (1863-1959)
Répertoire établi par Anna MAZMANIAN, stagiaire, sous la direction d'Isabelle CHIAVASSA, conservateur en chef
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