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Établissements pénitentiaires du département de Bône (1857-1962)

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Présentation du fonds

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  • Établissements pénitentiaires d'Algérie. Département de Bône
    • Présentation du contenu

      Les périodes révolutionnaire et surtout impériale dotèrent la France d'institutions de répression destinées à se maintenir en leur forme plus d'un siècle et demi. Les bagnes avaient été créés par la loi des 25 septembre-6 octobre 1791 instituant le Code pénal. Ils étaient réservés aux condamnés...

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    • Sources complémentaires

      Aux Archives nationales d'outre-mer

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